Modèle complément d'heures accroissement d'activité
HLA
Version à jour du 28.11.2019
Ce modèle d'avenant doit être utilisé lorsque vous souhaitez attribuer des heures en plus à un salarié à temps partiel dans le cadre d'un complément d'heures pour accroissement d'activité ou remplacement.
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FSJT Avenant-complément d'heures ( accroissement temporaire ou remplacement).docx